Mentionslégales

1. Éditeur du site

Le site JP Tabué Architecte (URL : https://architecte-moe-chambery.fr/) est édité par Jean-Paul Tabué Defo, exerçant sous le nom commercial « JP Tabué Architecte ».

• Forme juridique : Entrepreneur individuel
• SIREN : 423 565 530
• SIRET (siège) : 423 565 530 00023
• Code APE/NAF : 7111Z (Activités d'architecture)
• N° TVA intracommunautaire : FR94423565530
• Date de création : 1er juillet 1999
• Adresse : 24 Rue du Commandant Joseph Perceval, 73000 Chambéry
• Téléphone : 04 58 14 16 80
• Email : contact@architecte-moe-chambery.fr

Directeur de la publication : Jean-Paul Tabué Defo.

2. Hébergeur

Hostinger International Ltd. — 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr

3. Activité

JP Tabué Architecte est un cabinet d'architecture intervenant principalement en Savoie, Haute-Savoie et Isère. Notre activité couvre : conception architecturale, maîtrise d'œuvre, permis de construire et déclaration préalable, suivi de chantier, réception des travaux, rénovation, extension, surélévation et aménagement intérieur.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu éditorial du site JP Tabué Architecte (textes, illustrations, photographies, code, charte graphique) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants).

5. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

6. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Dernière mise à jour : 01/09/2026